Conditions Générales de Vente

1. Parties
Les présentes conditions générales régissent les relations commerciales entre Naturalice, une entreprise enregistrée en Belgique (TVA BE084979967), et ses clients.

2. Commandes et Disponibilité
Les commandes peuvent être passées via ce site internet ou sur place. Si un produit n’est pas en stock, Naturalice peut le produire dans un délai de 4 à 6 mois ou proposer un produit similaire. Le client peut accepter ou refuser cette offre. Les produits en stock sont expédiés dans la semaine suivant la réception du paiement. Les produits personnalisés nécessitent un délai de production de 4 à 6 mois, éventuellement plus long en période de forte demande. Les produits en promotion sont disponibles dans la limite des stocks.

3. Confirmation de Commande
En passant commande, vous acceptez le contrat d’achat et les présentes conditions générales. Les commandes sont confirmées via le site internet et/ou par e-mail. Naturalice se réserve le droit de refuser une commande dans certaines conditions. Dans ce cas, les paiements déjà effectués seront remboursés dans un délai de 30 jours ouvrables.

4. Livraison et Frais
Les frais de livraison sont basés sur les tarifs du marché. Naturalice se réserve le droit de refuser les commandes en dehors de l’Union européenne. Les marchandises sont inspectées avant expédition. Les défauts doivent être signalés par e-mail dans les 3 jours suivant la réception. Les emballages endommagés doivent être notés par le livreur. Les rapports de dommages accompagnés de photos doivent être envoyés à info@naturalice.eu dans un délai de 2 jours. Les retours de produits défectueux sont pris en charge par Naturalice aux tarifs en vigueur. En cas d’échec de livraison dû au client, des frais supplémentaires peuvent s’appliquer pour un nouvel envoi.

5. Protection des Données
Naturalice respecte les lois sur la protection des données. Les données personnelles sont utilisées exclusivement pour le traitement de la commande et ne sont pas partagées avec des tiers.

6. Garantie
Une garantie légale de deux ans s’applique dans l’UE en cas de défauts matériels ou de fabrication. Les dommages causés par une mauvaise utilisation ou un mauvais entretien sont exclus. Aucun droit à garantie n’est accordé pour les produits fabriqués à partir de la laine fournie par le client en cas de taches d’huile ou de percée de fibres. Il convient de respecter les instructions d’entretien.

7. Poids de la Laine
Étant donné que les articles en laine d’alpaga sont des produits naturels et fabriqués à la main, leur poids peut légèrement varier par rapport aux valeurs indiquées.

8. Traitement de la Laine du Client pour des Produits Personnalisés
La laine d’alpaga fournie par le client pour la production de produits personnalisés doit répondre à des normes de qualité spécifiques (sans paille, huile de tonte, fibres trop courtes, etc.). Toute laine non conforme sera refusée et devra être récupérée dans un délai de 4 semaines. La laine inutilisable qui n’est pas récupérée dans ce délai sera éliminée par Naturalice. Au cours du traitement, 10 à 30 % de la laine peuvent être perdus. Si la quantité livrée est insuffisante, de la laine supplémentaire provenant du stock de Naturalice peut être ajoutée, moyennant un supplément. Le client en sera informé par e-mail.

Si la qualité de la laine livrée l'exige, jusqu’à 10 % de laine d’alpaga de haute qualité provenant du stock de Naturalice peuvent être ajoutés gratuitement pendant la production afin d'assurer un fleece de qualité stable et élevée. Toute laine excédentaire devient la propriété de Naturalice, sauf si la production de produits supplémentaires est convenue. Naturalice peut proposer d'autres produits sur demande. En passant commande, vous acceptez ces conditions.

9. Acompte
Un acompte est requis pour les commandes personnalisées ou avec livraison. Le traitement de la commande commence après réception du paiement.

10. Droit de Rétractation et Retours
Les clients de l’UE peuvent annuler leur commande dans un délai de 14 jours (sauf pour les produits sur mesure). L’annulation doit être faite par e-mail. Les articles retournés doivent être non utilisés, dans leur emballage d’origine, et envoyés avec la facture à l’adresse suivante : Naturalice, J. Deneyerstraat 9, 1652 Alsemberg, Belgique. Les frais de retour sont à la charge du client. Les remboursements seront effectués dans un délai de 30 jours ouvrables. Les produits utilisés ou endommagés sont exclus du remboursement. Si un retour refusé n’est pas réclamé dans un délai de 14 jours, Naturalice se réserve le droit de le détruire. Le droit de rétractation, de retour et de garantie n’est pas transférable.
Plus d’informations : https://ec.europa.eu/consumers/odr/

11. Résolution des Litiges
Naturalice n’est ni disposée ni obligée à participer à des procédures de médiation ou d’arbitrage pour consommateurs.

12. Propriété Intellectuelle
L'utilisation de ce site implique la reconnaissance des droits de propriété intellectuelle de Naturalice. Aucun contenu ne peut être copié ou téléchargé sans autorisation écrite préalable.

13. Service Client
Disponible via info@naturalice.eu ou au +32 (0) 499 89 81 44 (du lundi au vendredi, de 10h à 17h).

14. Compétence Juridique
Le droit belge s'applique. En cas de litige, seuls le droit et les tribunaux belges sont compétents.